Mentions Légales
1. Éditeur du site
2. Hébergement
3. Objet du site
Le Hub Dovdelux Digital est une application web progressive (PWA) à vocation promotionnelle, éditée par l'Association Oblikmedia Group sous la marque Dovdelux Digital. Elle permet aux membres invités d'accéder au catalogue musical du label de production Dovdelux Digital.
L'accès au Hub est gratuit, réservé aux membres titulaires d'une invitation valide et approuvés par l'administration du label. Aucune transaction commerciale n'est réalisée sur ce site.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus diffusés sur le Hub Dovdelux Digital — incluant sans s'y limiter les œuvres musicales, les enregistrements sonores, les pochettes d'albums, les visuels, les textes, le nom commercial et la marque Dovdelux Digital — sont la propriété exclusive de l'Association Oblikmedia Group ou de ses ayants droit.
Ces contenus sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle (Loi n°92-597 du 1er juillet 1992) et les conventions internationales sur le droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation commerciale, diffusion ou copie de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'Association Oblikmedia Group, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
L'Association Oblikmedia Group s'efforce de maintenir le Hub Dovdelux Digital accessible et fonctionnel. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des interruptions de service, des erreurs techniques ou des dommages résultant de l'utilisation du site.
L'accès au Hub est conditionné à l'acceptation des présentes mentions légales, de la Charte de confidentialité et de la Charte d'utilisation.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative au présent site ou pour exercer vos droits, contactez-nous à l'adresse suivante : contact@dovdelux.fr